MENTION LÉGALES

  1. Loi Informatique, fichiers et libertés

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Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

 

  1. Protection de la propriété intellectuelle

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  1. Autorisations de reproduction du contenu du site

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective » et « les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ».

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  1. Informations contenues dans le site

Les informations présentées sur ce site ne sont pas exhaustives, elles sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ultérieurement. A ce titre, la responsabilité de MB Recyclage ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.

 

  1. Liens hypertextes

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L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts du service et s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine du document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens. En outre MB Recyclage ne saurait être tenue responsable pour le contenu ou les services offerts par des sites faisant un lien ou une référence non expressément autorisée au site MB Recyclage.

 

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